Assemblée générale & Réunion de conseil
Organisateur : -
Le Conseil Municipal de Heimsbrunn se réunira
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle de Séances
le jeudi 02 juillet 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026
- Achat d’une deuxième carte carburant
- Convention de mandat pour la facturation par l’Office National des Forêts des
recettes issues des ventes de bois
- Modification de deux délégations consenties à Monsieur le Maire
- Adhésion au dispositif du Centre de Gestion du Haut-Rhin de signalement et de
traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral,
et d’agissements sexistes
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle de Séances
le jeudi 02 juillet 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 juin 2026
- Achat d’une deuxième carte carburant
- Convention de mandat pour la facturation par l’Office National des Forêts des
recettes issues des ventes de bois
- Modification de deux délégations consenties à Monsieur le Maire
- Adhésion au dispositif du Centre de Gestion du Haut-Rhin de signalement et de
traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral,
et d’agissements sexistes
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Heimsbrunn
Adresse
11, rue de Belfort
68990 Heimsbrunn
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